et je complète : les départements où il n'y a pas de changements d'orthophoto, on importe le xml 2021?
Martine Roux-Duparque
25-03-2022 14:41:31
ça veut dire que pour les départements où il y a changement d'orthophoto, il faut importer le xml 2021 puis le 2022, ou seulement le 2022?
Louis-Fabrice
25-03-2022 14:37:49
Bonjour,
ilots anonymes, c'est bien la version 2021 instruite corrigée pas la DDT
Merci
Martine Roux-Duparque
25-03-2022 14:36:02
Pour les royalties 5€, ça remonte automatiquement à l'APCA ou on devra les déclarer nous-même en septembre ?
Franck CA03
25-03-2022 14:34:08
Bonjour, pas de tableau ilot par ilot ou parcelle par parcelle avec les surface éligibles ICHN ? on aurait ainsi pu ainsi repérer sur la carto les ilots concernés par telle ou telle zone et effectuer ensuite les calculs "à la main" grâce aux surfaces trouvées en tableau...
CAILLARD
25-03-2022 14:33:46
Pourra t-on avoir un suivi de l'utilisation de la calculette PAC dans l'admin ?
CATTET Marie Pierre
25-03-2022 14:28:14
bonjour
on est bien d' accord que l'on est obligé de cliquer sur le bouton calcul simulation pac 2023-2027 . ce n'est que pour les simulations ?
pour la pac, calcul surface admissibles suffit ? sinon ca enclenche la redevance DSM
Stephane Guillouais
25-03-2022 14:24:22
Muriel, par rapport à la simulation PAC, à chaque clic, c'est bie une facturation enregistrée par l'APCA de 5 €?
frédéric
25-03-2022 14:24:08
Visiblement le calcul des surface admissibles oubli des surfaces quans la zdh n'est pas reprise, ce qui pose pb
Guillaume
25-03-2022 14:20:58
Bonjour,
où peut-on retrouver un assolement de surfaces admissibles et uniquement des îlots PAC?